Marque expirée - Marque en non vigueur
Royal Vin Jaune
Numéro de dépôt :
3586586
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/07/2018
Présentation de la marque Royal Vin Jaune
Déposée le 4 juillet 2008 par robert aviet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Royal Vin Jaune »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Vin Jaune est expirée depuis le 4 juillet 2018.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51
Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33