Marque expirée - Marque en non vigueur

Royal Vin Jaune
robert aviet

Numéro de dépôt :
3586586
Date de dépôt :
04/07/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LILLE
Date d'expiration :
04/07/2018
Royal Vin Jaune de robert aviet

Présentation de la marque Royal Vin Jaune

Déposée le 4 juillet 2008 par robert aviet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LILLE), la marque française « Royal Vin Jaune »

Le déposant est robert aviet domicilié(e) 13 rue de changin,39600 ARBOIS - 39600 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, robert aviet domicilié(e) 13 rue de changin,39600 ARBOIS - 39600 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Royal Vin Jaune est expirée depuis le 4 juillet 2018.


robert aviet - 13 rue de changin,39600 ARBOIS - 39600 - France


robert aviet - 13 rue de changin,39600 ARBOIS - 39600 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-51

Publication - Publication le 14 août 2008 au BOPI 2008-33

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.